Entreprises et dirigeants
Les dirigeants d’entreprise ont des besoins particuliers du fait de la nature de leurs patrimoines privés et professionnels qui peuvent être intimement liés.
Depuis de nombreuses années, sous l’impulsion de Rémy GENTILHOMME, un service dédié a été créé et des outils innovants mis en place pour préparer et acter la transmission de ces patrimoines dans les meilleurs conditions.
L’ingénierie patrimoniale
Chronogest: l’ingénierie patrimoniale au service des patrimoines
L’ingénierie patrimoniale permet de résoudre l’apparente contradiction qui existe entre l’optimisation de la gestion des grands patrimoines et les coûts induits par leur inéluctable transmission.
Bien gérer un patrimoine, c’est le mettre à l’abri des aléas économiques, c’est le garantir contre l’érosion monétaire, c’est aussi lui éviter d’excessives ponctions fiscales.
Une gestion patrimoniale performante qui se développerait en amont de la transmission, sans en intégrer les contraintes, atteindrait vite ses limites.
Cette étroite imbrication de l’un et l’autre de ces objectifs fournit la clé explicative de ce qu’est l’ingénierie patrimoniale : une synthèse du droit et de la fiscalité du patrimoine, rendue féconde par l’apport sans cesse renouvelé de l’ingénierie financière.
Pour répondre à ces besoins, CHRONOGEST s’appuie sur la compétence conjuguée de spécialistes du droit et de la fiscalité qui acceptent de mettre en commun leur savoir faire, pour le plus grand profit de leurs clients communs.
Les conseils de CHRONOGEST ont su mettre au service d’une déontologie sans faille une méthodologie particulièrement rigoureuse.
Cette présentation très synthétique n’a d’autre objectif que de vous en convaincre…
Le fondement déontologique de Chronogest
La gestion objective des grands patrimoines passe par la rémunération non moins objective de ceux qui la conçoivent.
Les effets particulièrement pervers de rémunérations proportionnelles aux investissements suggérés ont conduit les partenaires de CHRONOGEST à refuser tout type de commissionnement direct ou indirect.
Les missions récurrentes de CHRONOGEST prennent la forme d’un abonnement annuel dont le contenu et le coût sont très explicitement définis :
- accomplissement des obligations fiscales à caractère déclaratif : impôt sur le revenu, impôt sur la fortune immobilière ;
- définition d’une stratégie patrimoniale qui sert de référence permanente à tous ceux qui vous assistent dans votre gestion : confection d’un audit patrimonial à l’ouverture de votre dossier, actualisation de ce dernier grâce à un bilan patrimonial annuel.
Les missions exceptionnelles (hors abonnement), liées à des opérations d’investissement ou de transmission donnent toujours lieu à un devis préalable. Leur coût est inspiré, selon le cas, par le seul critère de temps passé ou par l’application stricte du barème notarial.
La très haute confidentialité qui caractérise les interventions des partenaires de CHRONOGEST les conduit à obtenir de leurs clients la possibilité d’échanger entre eux toutes informations ou documents les concernant.
Cette dérogation exceptionnelle à une règle par ailleurs intangible, n’est dictée que par l’intérêt du client et répond aux impératifs modernes de la circulation de l’information.
Garantir la pérennité et la stabilité des entreprises
L’accompagnement juridique et fiscal des transmissions et de la gouvernance des entreprises familiales nécessite de coordonner l’intervention de spécialistes et de promouvoir leur travail en commun.
S’agissant des techniques de transmission propres aux entreprises sociétaires, LEXONOT a développé depuis plus de quinze ans des compétences reconnues dans le domaine de la loi Dutreil et dans celui des transmissions transgénérationnelles.
La participation de LEXONOT à des équipes spécialisées en matière de gouvernance familiale a permis de mettre en avant les compétences particulières des notaires dans l’élaboration de schémas organisationnels où la dimension familiale du droit patrimonial est omniprésente.
Ce savoir-faire a été largement diffusé grâce à deux colloques organisés à la Faculté de Droit de RENNES par Rémy GENTILHOMMME en qualité de Professeur associé, qui ont ensuite fait l’objet d’une publication (voir les publications des associés de LEXONOT) dans deux numéros de la prestigieuse revue Defrénois :
DONATIONS-PARTAGES TRANSGÉNÉRATIONNELLES
Sous la direction de R. GENTILHOMME – Defrénois n°19 du 15 octobre 2016.
Avec les articles suivants : « La nature juridique et les enjeux de l’incorporation » M. GRIMALDI ; « Champ d’application de l’incorporation d’une libéralité antérieure dans une donation-partage » B. VAREILLE ; « Les modalités de l’incorporation : la donation-partage transgénérationnelle » F. SAUVAGE ; « L’anticipation du décès du disposant d’une donation-partage transgénérationnelle » R. GENTILHOMME ; « Les problématiques liquidatives à caractère fiscal de la donation-partage transgénérationnelle » D. GUTMANN ; « Fiscalité de l’incorporation de donation(s) antérieure(s) à la masse d’une donation-partage transgénérationnelle » R. GENTILHOMME
LA GOUVERNANCE DES ENTREPRISES FAMILIALES
Sous la direction de R. GENTILHOMME – Defrénois n°37 du 12 septembre 2019.
Avec les articles suivants : « Aspects psychologiques et juridiques de la gouvernance des entreprises familiales » X. GAUTIER et V. TANDEAU DE MARSAC ; « Droit des sociétés et gouvernance des entreprises familiales » D. BARIANI, B. DONDERO et C. LEFAILLET ; « Fiscalité et gouvernance des entreprises familiales » HA COUDERC, JF DESBUQUOIS et D. GUTMANN ; « Droit des libéralités et gouvernance des entreprises familiales » R. GENTILHOMME et V. BLOAS.)
